Conseils municipaux

Retrouvez ici tous les comptes-rendus et délibérations des conseils municipaux

2024

Conseil Municipal du 25 septembre 2024

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 25 septembre 2024
• Délibération N°21-2024 : Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission
• Délibération N°22-2024 : Indemnité des élus
• Délibération N°23-2024 : Modification des membres des commissions municipales
• Délibération N°24-2024 : Modification du règlement d'utilisation de la salle des fêtes
• Délibération N°25-2024 : Fin du règlement du prêt de matériel
• Délibération N°26-2024 : Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CDG77

 

Conseil Municipal du 4 juillet 2024

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 4 juillet 2024
• Délibération N°18-2024 : Arrêt du projet de révision "allégée" du PLU
• Délibération N°19-2024 : Présentation du rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux 2023
• Délibération N°20-2024 : Clé de répartition de l'actif et du passif suite à la dissolution du syndicat EMP FROT
• Procès verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2024

 

Conseil Municipal du 24 avril 2024

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 24 avril 2024
• Délibération N°16-2024 : Attribution d'une subvention à l'association ALORS
• Délibération N°17-2024 : Avis concernant le projet d'implantation d'une structure d'hébergement à Penchard par l'association AMALIA
• Procès verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2024

 

Conseil Municipal du 5 avril 2024

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 5 avril 2024
• Délibération N°04-2024 : Budget Principal : Compte Administratif Exercice 2023
• Délibération N°05-2024 : Budget Principal : Compte de Gestion Exercice 2023
• Délibération N°06-2024 : Compte Administratif 2023 : Affectation du Résultat
• Délibération N°07-2024 : Vote des Taux de la fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition pour l'année 2024
• Délibération N°08-2024 : Budget Principal : Budget Primitif 2024
• Délibération N°09-2024 : M 57 Délégation au Mire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
• Délibération N°10-2024 : Attribution d'une subvention à l'ASSAD de Trilport et ses environs
• Délibération N°11-2024 : Attribution d'une subvention à l'Association Fraternelle des anciens
• Délibération N°12-2024 : Demande de subvention au titre du fonds d'équipement rural (FER) auprès du Département de Seine-et-Marne
• Délibération N°13-2024 : Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de transformation de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS
• Délibération N°14-2024 : Révision partielle du PLU
• Délibération N°15-2024 : Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
• Procès verbal du Conseil Municipal du 5 avril 2024

 

Conseil Municipal du 28 février 2024

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 28 février 2024
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2024

 

2023

Conseil Municipal du 16 novembre 2023

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 16 novembre 2023
• Délibération N°25-2023 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération N°26-2023 : Demande de subvention au SDESM projet de travaux d'éclairage public 2024
• Délibération N°27-2023 : Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération N°28-2023 : Mandatement du Centre départemental de gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2023

 

Conseil Municipal du 21 septembre 2023

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
• Délibération N°20-2023 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• Délibération N°21-2023 : Amortissement des subventions d'équipement versées
• Délibération N°22-2023 : Décision Modificative n°1 au budget 2023
• Délibération N°23-2023 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
• Délibération N°24-2023 : Avis portant sur le projet de Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2023

 

Conseil Municipal du 24 mai 2023

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 24 mai 2023
• Procès verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2023

 

Conseil Municipal du 12 avril 2023

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 12 avril 2023
• Procès verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023

 

Conseil Municipal du 31 janvier 2023

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 31 janvier 2023
• Procès verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023

 

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2022

Conseil Municipal du 28 novembre 2022

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022

 

Conseil Municipal du 29 septembre 2022

• Liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 29 septembre 2022
• Procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2022

 

Conseil Municipal du 13 septembre 2022

• Procès verbal du Conseil Municipal du 13 septembre 2022

 

Conseil Municipal du 29 juin 2022

• Procès verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022
• Délibération N°14-2022 : Délibération d'indemnités des élus
• Délibération N°15-2022 : Convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants de Villenoy et Penchard
• Délibération N°16-2022 : Convention pour les services SIG et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de l'information géographique
• Délibération N°17-2022 : Dématérialisation des autorisations d'urbanisme - Mise en place de la plateforme IDE'AU et approbation du règlement des conditions générales d'utilisation (CGU)
• Délibération N°18-2022 : Protocole d'organisation du temps de travail au sein de la commune de Penchard
• Délibération N°19-2022 : Choix de l'AMO pour le projet d'école
• Délibération N°20-2022 : Demande de subvention contrat rural
• Délibération N°21-2022 : Modification du règlement intérieur de l'usage de la salle des fêtes
• Délibération N°22-2022 : Charte de la vie associative. -  Consulter la Charte de la vie associative
• Délibération N°23-2022 : Transfert amiable des voies et réseaux ZD 180 et 202 du lotissement résidence des Jardins dans le domaine public
• Délibération N°24-2022 : Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux

 

Conseil Municipal du 13 avril 2022

• Délibération N°11-2022 : Demande de subvention au titre du Fond d'Equipement Rural (FER) auprès du Département de Seine et Marne pour l'aménagement des stationnements dans le cadre de l'extension du groupe scolaire
• Délibération N°12-2022 : Adhésion au groupement de commande pour l'achat de sel de déneigement, de peintures et produits de marquage et travaux divers de signalisation horizontale
• Délibération N°13-2022 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition des agents de Police Municipale Intercommunale

 

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2021

Conseil Municipal du 14 avril 2021

• Procès verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2021
• Délibération N°4-2021 : Budget Principal - Compte Administratif Exercice 2020
• Délibération N°5-2021 : Budget Principal - Compte de Gestion Exercice 2020
• Délibération N°6-2021 : Budget Principal - Affectation du résultat 2020
• Délibération N°7-2021 : Budget Principal - Budget Primitif 2021
• Délibération N°8-2021 : Budget Principal - Vote des taux de la taxe foncière non bâti et foncière bâti pour l'exercice 2021
• Délibération N°9-2021 : Attribution des subventions 2021
• Délibération N°10-2021 : Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement 94

Conseil Municipal du 13 février 2021

• Compte-rendu synthétique
• Délibération N°1-2021 : Avenant convention de dématérialisation des actes
• Délibération N°2-2021 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
• Délibération N°3-2021 : Mise en place du RIFSEEP au 1er mars 2021

 

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2020

• Lundi 29 juin 2020
•  Jeudi 11 juin 2020
•  Lundi 25 mai 2020 (Conseil d'installation)